Propriété intellectuelle
Sous réserve des droits éventuels de partenaires de AIF-SHOP ou de tout autre tiers,
les Utilisateurs reconnaissent que le Site (comprenant l'ensemble des informations accessibles au titre du Service,
notamment sous forme de textes, photos, images, sons, données, bases de données et programmes téléchargeables,
y compris la technologie sous-jacente), est protégé par des droits de propriété
intellectuelle et, ou tout autres droits que AIF-SHOP posséde ou dont il est autorisée à faire usage.
Les Utilisateurs ne peuvent donc en aucun cas stocker hors session de connexion, reproduire, représenter,
modifier, transmettre, publier, adapter sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit ou
exploiter de quelque maniére que ce soit, les éléments du Site et le Site lui-même sans
l'autorisation écrite auparavant de AIF-SHOP.
Les Utilisateurs devront respecter toutes les mentions relatives aux droits de propriété
intellectuelle et autres droits de AIF-SHOP (ou de tiers) sur le Site et ne pas les altérer,
les supprimer, les modifier ou en faire usage sans l'autorisation préalable écrite de
AIF-SHOP et, ou autrement y porter atteinte.
retour à la page d'accueil
Contactez-nous si vous ne trouvez pas de réponse à vos questions, concernant nos activités.